Rapport de consultation publique

Ce qu’il produit

Rapport de la consultation publique ou de la réunion avec la communauté : objectif et contexte, participants ou secteurs représentés, principales préoccupations et propositions regroupées par thème, réponses et engagements de l’institution, points de consensus et de désaccord, et prochaines étapes.

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Exemple de résultat

Données fictives. Avec votre enregistrement, chaque information renvoie à la minute où elle a été dite.

Rapport de la consultation sur le parc central de Villa Nueva

Objet et contexte

Recueillir l’avis des habitants sur le réaménagement du parc avant d’approuver le projet définitif. 64 personnes ont participé.

Groupes représentés

Association des habitants
Association des commerçants
Club sportif des jeunes
Personnes âgées du centre de jour

Préoccupations et propositions

Thème	Ce qui a été exprimé
Sécurité	Manque d’éclairage la nuit ; c’est ce qui est revenu le plus souvent 00:24:10.
Arbres	Refus d’abattre les grands arbres du côté nord 00:41:30.

Réponses et engagements

La direction des Travaux s’engage à installer un éclairage LED et à conserver les arbres du côté nord 01:02:15.

Accords et désaccords

Accord sur l’éclairage et les arbres ; désaccord sur l’heure de fermeture du parc 01:10:40.

Procès-verbal de conseil ou de comité de direction

Procès-verbal formel de la séance du conseil ou du comité de direction : type et numéro de séance, date, heure et lieu s’ils sont mentionnés ; présents et quorum ; approbation de l’ordre du jour et du procès-verbal précédent ; déroulement de chaque point de l’ordre du jour avec les interventions pertinentes ; résolutions et accords, avec le résultat des votes s’il est mentionné ; missions avec leur responsable et leur échéance ; et heure de clôture si elle est mentionnée.

Document
Compte rendu interinstitutionnel

Compte rendu de la réunion entre institutions : institutions et représentants présents, objectif, sujets abordés, position de chaque institution sur les sujets clés, accords conclus, engagements de chaque institution avec leur responsable et leur échéance, et sujets en suspens.

Document

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