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Modèle gratuit sous Word

Procès-verbal d’assemblée générale

Pour les assemblées d’habitants, conseils de quartier, coopératives et associations : présences, quorum, votes et décisions.

Gratuit et sans inscription. S’ouvre dans Word, Google Docs ou LibreOffice.

L’essentiel à ne pas oublier

Ce que vérifie la personne qui lit ou signe le procès-verbal.

  • S’il s’agit d’une assemblée ordinaire ou extraordinaire, et qui l’a convoquée.
  • Le quorum : présents, minimum requis et feuille de présence signée en annexe.
  • Le résultat de chaque vote, en chiffres.
  • Les commissions, avec leurs membres et leur échéance.
  • Les signatures exigées par les statuts de l’organisation.

Exemple rempli

Données fictives, pour voir à quoi ressemble chaque section.

PROCÈS-VERBAL D’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Organisation
Association des habitants de Villa Nueva
Type d’assemblée (ordinaire ou extraordinaire)
Ordinaire
Date et heure
11 octobre 2026, 10 h
Lieu
Salle communale
Présidence
Rosa Jiménez
Secrétariat
Manuel Torres

1. Présences et quorum

87 adhérents sur 210 sont présents ; le quorum est de 70. La feuille de présence signée est jointe.

2. Ordre du jour

  1. Vérification du quorum
  2. Rapport du bureau
  3. Cotisation exceptionnelle pour réparer la rue principale
  4. Élection de la commission sécurité
  5. Questions diverses

3. Déroulement de l’assemblée

Rapport du bureau. Rosa Jiménez présente le bilan de l’année : nettoyage du ruisseau, nouvel éclairage rue 3 et solde du compte.

Cotisation exceptionnelle. Le bureau propose une cotisation de 20 $ par foyer pour achever la réparation de la rue principale. Plusieurs adhérents demandent de la payer en deux fois.

4. Votes et décisions

DécisionPourContreAbstentions
Approuver le rapport du bureau8025
Cotisation exceptionnelle de 20 $, payable en deux fois61188

5. Commissions et missions

Commission ou missionMembresÉchéance
Commission sécuritéAna Ríos, Carlos Ruiz et Elsa NúñezPremier rapport en décembre

6. Clôture

L’assemblée est levée à 12 h 30.

PrésidenceSecrétariat

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