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Modèle gratuit sous Word

Procès-verbal de conseil d’administration

Pour les séances formelles de conseils, de comités de direction et de commissions : quorum, ordre du jour, délibérations et votes.

Gratuit et sans inscription. S’ouvre dans Word, Google Docs ou LibreOffice.

L’essentiel à ne pas oublier

Ce que vérifie la personne qui lit ou signe le procès-verbal.

  • Le type et le numéro de séance, la date et qui préside : ils identifient le procès-verbal dans le registre.
  • Le quorum : combien de membres étaient présents, sur combien.
  • Le résultat de chaque vote, pas seulement la décision.
  • Qui a présenté chaque point et les interventions qui expliquent la décision.
  • Les signatures de la présidence et du secrétariat exigées par vos statuts ou votre règlement.

Exemple rempli

Données fictives, pour voir à quoi ressemble chaque section.

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Type et numéro de séance
Séance ordinaire n° 10-2026
Date
21 octobre 2026
Heure de début et de fin
16 h 00 à 17 h 40
Lieu
Salle du conseil
Présidence
Carmen Ortiz, présidente
Secrétariat
Raúl Méndez, secrétaire

1. Présences et quorum

MembreFonctionPrésence
Carmen OrtizPrésidentePrésente
Raúl MéndezSecrétairePrésent
Elena DíazTrésorièrePrésente
Tomás HerreraAdministrateurExcusé
Sofía CastilloAdministratricePrésente

Le quorum est atteint : 4 membres sur 5 sont présents.

2. Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  2. Rapport de la trésorerie du troisième trimestre
  3. Choix de l’audit externe 2026
  4. Questions diverses

3. Approbation du procès-verbal précédent

Le procès-verbal de la séance n° 9-2026 est approuvé sans modification.

4. Déroulement de la séance

Rapport de la trésorerie. Elena Díaz présente les comptes du troisième trimestre : les recettes dépassent les prévisions de 4 % et les frais d’entretien de 12 %. Sofía Castillo demande le détail de ces frais.

Audit externe. La direction présente trois offres. Le conseil compare l’expérience de chaque cabinet auprès d’organisations similaires et le coût.

5. Délibérations et votes

DélibérationPourContreAbstentions
Approuver le rapport de la trésorerie du troisième trimestre400
Retenir pour l’audit externe l’offre la moins chère qui remplit les conditions301

6. Actions confiées

ActionResponsableÉchéance
Envoyer le détail des frais d’entretienElena Díaz4 novembre
Signer le contrat d’auditCarmen Ortiz15 novembre

7. Clôture

La séance est levée à 17 h 40. La prochaine séance ordinaire aura lieu le 18 novembre 2026.

PrésidenceSecrétariat

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